Browser Compatibility Notification
It appears you are trying to access this site using an outdated browser. As a result, parts of the site may not function properly for you. We recommend updating your browser to its most recent version at your earliest convenience.
Accueil Nous joindre Commentaires English
 

Service de la Réglementation

| Imprimer
|

Enregistrez votre chien avec le CantonScene de rue à Alfred le soir

Le Conseil du Canton d’Alfred et Plantagenet adopte des règlements ayant pour but la sécurité et la qualité de vie de nos citoyens. Le rôle principal du service de la réglementation est de veiller à l’application des règlements en vigueur auprès de la population de la Municipalité. 

Attention! Les textes informatifs que vous trouverez sur cette page ne sont pas des règlements complets. Vous les trouverez plutôt dans la section Règlements, tels qu’adoptés par le Conseil.

 

Arrosage durant l'été

Pour usagers de l'aqueduc municipal

Le règlement 2009-39 tel que modifié par le règlement 2011-58 prévoit que nul ne peut utiliser l’eau de l’aqueduc municipal entre le 1er juin et le 30 septembre de chaque année pour arroser la pelouse, le jardin, les fleurs, etc. à l’extérieur d’un établissement à l’exception de ce qui suit :

  • les résidents d’immeubles à chiffres impairs sont autorisés à arroser la pelouse et le jardin entre 19 h et 22 h les jours impairs (1, 3, 5 etc.);

  • les résidents d’immeubles à chiffres pairs sont autorisés à arroser la pelouse et le jardin entre 19 h et 22 h les jours pairs (2, 4, 6, etc.).

Contrôle des animaux

Application des règlements

Le Service de contrôle des animaux du Canton d'Alfred et Plantagenet encourage un milieu de vie agréable et sécuritaire pour les personnes et les animaux. Nous incitons les propriétaires d'animaux à agir de façon responsable, l'adoption et l'usage des puces d'identification.  Nous encourageons le respect volontaire des lois et le programme des licences de chiens.

Le Service de contrôle des animaux du Canton d'Alfred et Plantagenet favorise la santé et la sécurité des personnes, des animaux domestiques et les animaux qui vivent ensemble dans notre communauté en:

  • Offrant un service de réponse 24 heures par jour des appels d'urgence pour les animaux errants ou ayant besoin d'assistance médicale immédiate;

  • Adressant les inquiétudes pour la sécurité publique causées par un ou des animaux;

  • Recueillant les animaux errants ou égarés afin de les remettre à leur propriétaire ou les soigner à la fourrière municipale en attendant de retrouver leur propriétaire;

  • Ramassant  les animaux sauvages morts qui se trouvent sur une propriété publique;

  • Appliquant  le règlement 2007-84 et tout autre règlement en vigeur.

 

 Signaler un incident et/ou demander une enquête

  • Lorsque vous signalez un incident ou demandez une enquête, nous vous prions de nous fournir le plus de détails possibles afin de faciliter une intervention rapide et efficace;
  • Si votre demande s'applique à un ou des animaux qui se trouvent sur un terrain privé, il est essentiel que vous nous fournissez l'adresse exacte de la propriété;
  • Chaque situation est unique et le temps requis pour obtenir que les contrevenants se conforment variera selon la situation. Dans les cas où le propriétaire d'un animal ne se conforme pas dans un délai raisonnable, l'officier pourra émettre un avis de contravention, un avertissement écrit, et quand il y a une preuve suffisante, il pourra porter des accusations ;
  • En raison des lois sur l'accès à l'information, l'officier est tenu de s'assurer du maintien de la confidentialité des renseignements  pendant toute la durée de l'enquête. Pour ces raisons, les détails et les informations pourraient demeurer confidentiels.

 

Lois et règlements applicables

  • Règlement 2007-84 du Canton d'Alfred et Plantagenet;

  • Loi sur la responsabilité des propriétaires de chiens;

  • Règlement de l'Ontario 157/05 Mesures de contrôle visant les pit-bulls.

 

Amendes

Le tableau qui suit illustre les règlements municipaux concernant les animaux ainsi que les amendes qui y sont associés.

 

Règlement 2007-84

Amende

Avoir un chien sans licence (par chien)

$80

Chien en liberté

$80

Nuisances aboiements

$80

Plus que trois chiens par domicile (par chien)

$80

Permettre un chien d'empiéter sur la propriété privée

$80

Permettre un chien de s'attaquer à une personne

$250

Permettre un chien d'attaquer un animal domestique

$250

 

Quoi faire lorsqu'un chien mord

Signalez dès que possible toute morsure de chien auprès du Service de contrôle des animaux du Canton au (613) 673-4797, poste 204. Si la personne qui est victime d'une morsure est transportée à l'hôpital, une plainte de morsure devrait être transmise au Service dès que possible après le traitement hospitalier.

 

Si la morsure de l'animal perce la peau : 

  • consultez un médecin - appelez le 911 pour les cas graves;
  • signalez la morsure au Service de contrôle des animaux du canton au (613) 673-4797
  • essayez de fournir une description claire de chien;
  • si possible, obtenir le nom et l'adresse du propriétaire du chien;
  • notez la date, l'heure et l'endroit où s'est produite la morsure;
  • inclure toute information de quiconque a été témoin de l'incident;
  • prendre une photo claire de la blessure - inscrivez la date et l'heure sur la photo;
  • dès que possible, dans votre propre écriture, prendre des notes claires et concises sur ce qui est arrivé et indiquez la date à laquelle les notes ont été écrites.

 

Si la morsure ne perce pas la peau :

Téléphonez au (613) 673-4797 et fournir les renseignements suivants :
  • une description claire du chien;
  • si possible, le nom et l'adresse du propriétaire du chien;
  • notez la date, l'heure et l'endroit où s'est produite la morsure;
  • inclure toute information de quiconque a été témoin de l'incident.

 

Si vous êtes le propriétaire d'un chien qui a mordu une autre personne

  • attachez votre chien et isolez le afin d'éviter tout nouvel incident;
  • fournissez vos coordonnées à la victime;
  • assurez-vous de prendre des notes claires et concises de l'incident dans votre propre écriture;
  • si la peau de la personne a été rompue, isolez votre chien jusqu'à ce qu'un responsable du Bureau de Santé de l'Est de l'Ontario communique avec vous;
  • si nécessaire, consultez un expert sur le comportement de votre chien.

 

Qu'est-ce qui se passe ensuite?

Le Bureau de santé de l'Est Ontarien se chargera :

  • D'effectuer une enquête sur l'incident;
  • De contacter avec la personne qui a été mordue à faire rapport sur un contact possible avec la rage;
  • De contacter le propriétaire du chien (si connu) et émettre un ordre que l'animal (s'il s'agit d'un animal domestique) soit enfermé pendant une période de dix jours.

Pour en savoir davantage sur ce que vous pouvez faire si vous êtes mordu par un chien ou sur les responsabilités d'un propriétaire de chien, consultez la Loi sur la responsabilité des propriétaires de chiens et le Règlement municipal 2007-84.

 

Les morsures de chien: le rôle du Canton?

Si vous êtes victime d'une morsure, l'Officier du Service de contrôle des animaux du Canton vous assistera tout au long de l'enquête.  L'Officier pourra confirmer la morsure, aider, ainsi que le ou les témoins, à compléter la déclaration écrite détaillant l'incident, demander la documentation médicale décrivant la morsure/blessure et assurer le suivi de l'enquête.

 

Voici les actions qui pourront être prises :

 

Émission d'un avis de prudence

Lorsqu'il s'agit d'une première morsure connue, des mesures préventives peuvent être recommandées afin d'éviter que l'incident ne se répète;

 

Émission d'un avis - obligation du port d'une muselière

Lorsque la morsure est grave et/ou qu'il s'agit d'une récidive enregistrée :

En vertu du règlement 2007-84, le Services de contrôle des animaux peut émettre un avis d'obligation du port d'une muselière. Un tel avis exige que le chien soit muselé en tout temps lorsqu'il circule ailleurs que sur les limites de la propriété de son propriétaire.

À tout moment, l'Officier peut imposer une amende de 250,00 $ si un chien s'est attaqué à une personne.

 

Chien perdu et retrouvé

 

Perdre un animal de compagnie est une expérience traumatisante. Il est important de rester calme afin de pouvoir entreprendre vos recherches et retracer votre animal. Il y a un certain nombre de mesures que vous devriez prendre dès que vous avez constaté que votre animal a disparu. Si vous ne retrouvez pas votre animal rapidement, répétez ces étapes.

N'abandonnez pas trop tôt vos recherches!

 

Que faire :

Tâche

Détails

Où chercher

Cherchez autour de votre maison et dans votre quartier.  Demandez à vos amis et voisins s'ils ont vu votre animal.

Qui contacter

Faite un rapport d'animal perdu au 613-673-4797. Soyez prêts à fournir une bonne description de votre animal, le numéro de sa médaille, tatouage ou présence d'une puce d'identification.

Où aller

Présentez vous à la fourrière municipal, vous seul pouvez identifier votre animal perdu.

 

Lorsque votre animal est retrouvé

Veuillez informer le Service de contrôle des animaux au: (613) 673-4797.

 

Si vous trouvez un animal égaré

Si vous trouvez un chien égaré et qu'il porte ou non une médaille émise par le Canton, veuillez aviser le Canton au (613) 673-4797.

 

Enregistrement des chiens

Le règlement 2007-84 section 3.a) du Canton d'Alfred et Plantagenet, exige que tous les chiens détenus par des personnes qui résident sur le territoire du Canton d'Alfred et Plantagenet soient enregistrés et portent une médaille. Si vous avez enregistré votre chien avec le Canton et qu'il s'égare, le Service de contrôle des animaux fera tous les efforts possibles pour le retracer et vous réunir avec votre animal de compagnie.

Les propriétaires de chiens qui n'obtiennent pas une médaille municipale pour leur chien sont passibles d'une amende.

Le port d'une médaille conforme à la réglementation permet une identification rapide et efficace en cas de perte ou de fuite de l'animal.

 

Animal

Frais pour immatriculation obtenue entre le 1er janvier et le 31 mars de chaque année civile

Frais pour immatriculation obtenue entre le 1er avril et le 31 décembre de chaque année civile

Un à trois chiens

En personne: 20,00$

Par la poste: 25,00$

En personne: 40,00$

Par la poste: 45,00$

Trois chiens et plus (permis chenil)

En personne: 100,00$

Par la poste: 105,00$

En personne: 110,00$

Par la poste: 115,00$

Chiens de service Les propriétaires des chiens de services sont exemptés des frais (avec preuve à l'appui), mais doivent tout de même obtenir leur médaille. Les propriétaires des chiens de services sont exemptés des frais (avec preuve à l'appui), mais doivent tout de même obtenir leur médaille.

Frais pour nouveaux résidents et/ou nouveau chien

Les nouveaux résidents propriétaires d'un chien et/ou nouveau chien au Canton d'Alfred et Plantagenet ont sept (7) jours pour se procurer une médaille municipale au coût de 20,00$ (en personne) ou 25,00$ (par la poste).

Posséder un chien non enregistré peut entraîner une contravention de 105$.  Si vous devez comparaitre à la cour en vertu de la loi actuelle, la peine maximale (amende) peut atteindre la somme de 5 000,00$.

 

Où pouvez-vous vous procurer une médaille de chien dans votre quartier?

 

Alfred

330, rue St-Philippe (bibliothèque)

3420, Concession 4 (site d'enfouissement)

Curran

791, rue Mill (bibliothèque)

Lefaivre

1963, rue Hotel de Ville (bibliothèque)

Plantagenet

205, Vieille Route 17 (Hôtel de ville)

550, rue Albert (bibliothèque)

Wendover

5000, rue du Centre (bibliothèque du Centre communautaire Lucien Delorme)

 

Vous pouvez télécharger une copie de la demande de licence de chien ici.

 

Fourrière

 

Tous les chiens errants attrapés par le Service de contrôle des animaux du Canton seront mis à la fourrière municipale. Le propriétaire qui récupère son chien de la fourrière est responsable des frais associés.

 

Frais de la fourrière:

a) Cueillette et transport à la fourrière 40,00$

b) Soins quotidiens 20,00$/jour

c) Disposition d'un chien mort 95,00$

d) Administration 10% de a) + b) + c) lorsqu'applicable

Les propriétaires doivent s'assurer que leur chien soit en laisse. Dès que vous remarquez l'absence de votre chien, nous vous rapellons de contacter l'officier en réglementation au (613) 673-4797. La loi provinciale oblige les municipalités à garder les chiens errants à la fourrière pour un minimum de 72 heures avant de commencer le processus d'adoption.


Enlèvement de la neige

Règlement

Selon le Règlement 2010-42, personne ne doit déposer ou pousser de la neige ou de la glace sur ou de l’autre côté d’une voie publique à quelconque moment. Veuillez garder la neige sur votre propriété.

 

Feux à ciel ouvert

Règlement

Il n’est pas requis d’obtenir un permis pour un feu à ciel ouvert si les dimensions du feu extérieur, incluant les flammes, sont inférieures à un mètre cube (3’X3’X3’).

Un feu à ciel ouvert ne doit pas être utilisé pour brûler autre chose que du bois de foyer sec.

Un feu à ciel ouvert doit être situé à une distance minimum de 5 mètres (16 pieds) de toute partie d’un bâtiment principal, d’une ligne arrière ou latérale de terrain, d’un arbre, d’une haie, d’une clôture, d’une ligne aérienne de transmission et de tout matériel combustible.

Si la base du feu à ciel ouvert ne peut pas être située à une distance minimum de 5 mètres (16 pieds), le feu à ciel ouvert doit être contenu à l’intérieur d’un foyer extérieur. Les distances minimales requises sont réduites à 2 mètres (6 pieds). Le foyer extérieur doit être un produit manufacturé, fabriqué avec des matériaux incombustibles et conçu pour contenir un petit feu à des fins décoratives qui n’excède pas un mètre cube de dimension incluant la cheminée et le pare-étincelles. Le foyer extérieur doit être placé sur une surface incombustible (roche, pierre, béton, ciment, etc.).

Si la dimension du feu à ciel ouvert est supérieure à un mètre cube (3’X3’X3’), il est requis d’obtenir un permis de feu.

 

Permis de feu

Les formulaires de demande de permis sont disponibles à l’Hôtel de ville.

Le coût du permis est de 50$ pour une période de 90 jours.

AVIS : Les personnes allumant un feu en plein air ou un feu de broussailles dans un champ sans permis (ou si le feu brûle hors de contrôle) seront facturées des frais de service si les pompiers doivent s’y rendre, et/ou sont passibles d’une amende selon la Loi sur les infractions provinciales.

 

Normes de proprété (biens-fonds)

Entretien de biens-fonds

La municipalité a l’autorité d’exiger que les propriétaires ou occupants de biens-fonds nettoient leurs propriétés.

Chaque propriétaire ou occupant de biens-fonds doit garder la propriété libre de tout déchet, débris, déchet domestique ou industriel ainsi que de véhicules abandonnés et doit s’assurer que la propriété est libre d’infestation.

Chaque propriétaire ou occupant de biens-fonds doit maintenir son parterre/le gazon nature à une hauteur maximale de 18 cm et détruire les mauvaises herbes.

 

Stationnement

Astuces pour éviter de recevoir une contravention de stationnement

 Vérifiez les enseignes sur les bords du chemin, puis:

  1. Ne stationnez pas dans les espaces réservés aux personnes handicapées.
  2. Ne stationnez pas trop près des coins de rues.
  3. N'enjambez pas ou obstruez un trottoir.
  4. Respectez les enseignes dans les zones scolaires.
  5. Soyez vigilant.
  6. Ne vous garez pas dans le sens inverse de la circulation.
  7. Stationnez à plus de 3 mètres de distance d'une borne d'incendie.

Payer une contravention de stationnement

Vous pouvez payer l'amende en personne ou par courrier au bureau municipal situé au 205, Vieille Route 17, Plantagenet (Ontario)  K0B 1L0

Modes de paiement: comptant, chèque, Interac.

 

Quel est le montant total que je dois payer?

Si vous voulez simplement payer l'amende, regardez au bas du billet. Vous verrez deux boîtes, chacune avec un montant différent.
  1. En bas à droite du billet se trouve une case intitulée "Paiement volontaire dans les 7 jours". Ceci est le montant total à verser dans un délai de sept (7) jours suivants la date d'émission du billet d'infraction.
  2. Dans la partie inférieure gauche du billet se trouve une case intitulé "Amende". Vous devez payer le montant indiqué si vous payez après les sept (7) jours. Vous avez un maximum de 15 jours pour payer l'amende.

Contester une contravention de stationnement

Vous pouvez contester la contravention en cochant la case de l'Option 2 apparaissant sur le dos du billet.

Option 2 - Option de première instance. Cochez cette case et livrez en main propre ou par envoi postale au Canton d'Alfred et Plantagenet, à l'attention du Service de la règlementation au 205, Vieille Route 17, Plantagenet (Ontario)  K0B 1L0

 

Amendes

Le règlement municipal 2007-75 sur le stationnement renferme les tarifs applicables pour toutes les infractions au règlement sur le stationnement. * Les amendes sont sujettes à des modifications; veuillez consulter le Service de la réglementation pour plus d'informations.

Le non-paiement des amendes de stationnement se traduira par un refus de renouvellement de votre permis de véhicule de l'Ontario ou du Québec. Le ministère du Procureur général enregistrera un arrêt de renouvellement de la plaque d'immatriculation. Le renouvellement de la plaque d'immatriculation ne sera pas autorisé tant que le propriétaire n'aura pas acquitté l'amende, tous les coûts et les frais judiciaires applicables.

Les amendes pour une infraction de stationnement peuvent varier de $25 à $325.

 

Stationnement d'hiver

En hiver, du 1er novembre au 1er avril de l'année suivante, le stationnement dans les rues de la municipalité est interdit entre minuit et 7h du matin.

 

Stationnement de véhicule commercial

Aucun véhicule commercial ne pourra être autorisé à stationner sur quelconque voie publique pour une période de plus de deux (2) heures.

 

Stationnement sur propriété du Canton

Aucune personne ne doit stationner un véhicule sur une propriété du Canton (ex: parc) sans le consentement de la Municipalité.

 

Ventes de garage

Règlement

Selon le règlement 2015-73, les ventes de garage sont permises:

  • Le vendredi soir (après 17h00), le samedi et le dimanche de la première fin de semaine complète des mois de mai, juin, juillet, août, septembre et octobre;
  • Au mois de mai : le vendredi soir (après 17h00), le samedi, le dimanche et le lundi de la fin de semaine du congé de la Fête de la Reine;
  • Au mois d’août : le vendredi soir (après 17h00), le samedi, le dimanche et le lundi de la fin de semaine du congé civique; 
  • Au mois de septembre : le vendredi soir (après 17h00), le samedi, le dimanche et le lundi de la fin de semaine du congé de la Fête du Travail.

 

Calendrier 2018

 

Mai

Le 4 mai (après 17h00), 5 et 6 mai

Le 18 mai (après 17h00), 19, 20 et 21 mai

Juin

Le 1 juin (après 17h00), 2 et 3 juin

Juillet Le 6 (après 17h00), 7 et 8 juillet
Août Le 3 août (après 17h00), 4, 5 et 6 août
Septembre Le 31 août (après 17h00), le 1, 2 et 3 septembre
Octobre Le 5 octobre (après 17h00), 6 et 7 octobre