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Horaire des réunions du Conseil

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Réunions du Conseil

Réunions régulières

Les réunions régulières du Conseil se tiennent à la salle de conférence de l'hôtel de ville située au 205 Vieille Route 17 à Plantagenet à 19 h le premier et le troisième mardi de tous les mois impairs (janvier, mars, mai, juillet, septembre et novembre), et le premier mardi de tous les mois pairs (février, avril, juin, août, octobre et décembre), à l’exception des jours fériés où les réunions sont reportées au lendemain. 

Réunions spéciales

Les réunions spéciales sont convoquées au besoin pour des questions urgentes ou pour des questions spécifiques. Le président du Conseil peut convoquer une réunion spéciale ou, sur réception d’une pétition signée par la majorité des membres du Conseil, le greffier peut convoquer une réunion spéciale en vertu des raisons et à la date indiquées dans la pétition. 

Réunion à huis clos

Toutes les réunions du Conseil sont ouvertes au public. Toutefois, le Conseil se voit parfois dans l’obligation de tenir une réunion ou une partie de celle-ci à huis clos, tel que prescrit aux paragraphes 239(2)(3) de la Loi de 2001 sur les municipalités.

Avant de tenir une réunion ou une partie de réunion à huis clos, le Conseil doit indiquer par voie de résolution le fait que la réunion doit se tenir à huis clos et la nature générale de la question devant y être étudiée. 

Procédure relativement aux avis publics

Le Canton d’Alfred et Plantagenet respecte son Règlement 2012-12, tel qu’amendé, en matière d’avis publics. Selon la nature de l’avis, celui-ci sera affiché, entre autres :

- dans les bibliothèques;
- dans les bureaux municipaux;
- sur le site web du Canton; ou
- dans les journaux locaux.

Voir le calendrier des réunions du conseil