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Procès-verbaux

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Conseil municipal

 

Les décisions prises lors des réunions du Conseil sont conservées sous forme de procès-verbaux par le greffier.

Ces procès-verbaux sont présentés à la réunion suivante où ils sont modifiés ou approuvés par le Conseil.

Une fois approuvés par le Conseil, ils deviennent un document public

Vidéos des réunions du Conseil du canton d'Alfred et Plantagenet

Mars 2020

17 mars (Comité plénier)


Avril 2020

7 avril (Réunion régulière)

21 avril (Comité plénier)

Mai 2020

5 mai (Réunion régulière)

14 mai (Réunion spéciale)

19 mai (Comité Plénier) 

 

Juin 2020

2 juin (Réunion régulière et spéciale)

16 juin (Comité Plénier et Réunion spéciale)

 

2020 

Janvier

 9 janvier - Réunion spéciale

14 janvier - Réunion régulière

Février

4 février - Réunion régulière

10 février - Réunion spéciale

18 février - réunion spéciale

Mars

3 mars - Réunion régulilère

17 mars - Réunion spéciale

Avril

7 avril - Réunion spéciale

7 avril - Réunion régulière

 Mai

5 mai - Réunion régulière

14 mai - Réunion spéciale

 

 

2019 

Janvier

15 janvier - Réunion régulière
21 janvier - Réunion spéciale
22 janvier - Réunion spéciale

Février

4 février - Réunion spéciale
5 février - Réunion régulière
11 février - Réunion spéciale
19 février - Réunion spéciale

Mars

5 mars - Réunion régulière
19 mars - Réunion spéciale
19 mars - Réunion régulière

Avril

2 avril - Réunion régulière
16 avril - Réunion spéciale

Mai

7 mai - Réunion régulière
21 mai - Réunion régulière

Juin

4 juin - Réunion spéciale
4 juin - Réunion régulière
18 juin - Réunion spéciale

Juillet

16 juillet - Réunion régulière
30 juillet - Réunion spéciale

Août

6 août - Réunion régulière
22 août - Réunion spéciale
27 août - Réunion spéciale

Septembre

3 septembre - Réunion régulière
17 septembre - Réunion spéciale

Octobre

1 octobre - Réunion régulière
15 octobre - Réunion spéciale

Novembre

5 novembre - Réunion régulière
7 novembre - Réunion spéciale
19 novembre - Réunion spéciale

Décembre

3 décembre - Réunion spéciale
3 décembre - Réunion régulière

6 décembre - Réunion spéciale

11 décembre - Réunion spéciale

17 décembre - Réunion spéciale

2018

Janvier

Le 16 janvier - Réunion spéciale (budget)

Le 16 janvier - Réunion spéciale

Le 16 janvier - Réunion régulière 

Le 24 janvier - Réunion spéciale (budget)

Février

Le 6 février - Réunion spéciale

Le 6 février - Réunion régulière

Mars

Le 6 mars - Réunion régulière

Le 20 mars - Réunion régulière

Le 21 mars - Réunion spéciale

Avril

Le 3 avril - Réunion régulière

Le 6 avril - Réunion spéciale

Le 11 avril - Réunion spéciale

Le 17 avril - Réunion spéciale

Le 20 avril - Réunion spéciale

Mai

Le 1 mai - Réunion spéciale

le 1 mai - Réunion régulière

Le 15 mai - Réunion spéciale

Le 15 mai - Réunion régulière

Juin

Le 5 juin - Réunion spéciale

Le 5 juin - Réunion régulière

Le 19 juin - Réunion spéciale

Juillet

Le 3 juillet - Réunion spéciale

Le 3 juillet - Réunion régulière

Le 17 juillet - Réunion régulière

Août

Le 7 août - Réunion régulière

Septembre

Le 4 septembre - Réunion régulière

Le 18 septembre - Réunion spéciale

Le 18 septembre - Réunion régulière

Octobre

Le 2 octobre - Réunion régulière

Novembre

Le 6 novembre - Réunion régulière

Le 20 novembre - Réunion spéciale

Le 20 novembre - Réunion régulière

Décembre

Le 3 décembre - Réunion spéciale

Le 11 décembre - Réunion spéciale

Le 11 décembre - Réunion régulière

Le 18 décembre - Réunion spéciale

 

2017

Janvier

Le 16 janvier - Réunion régulière

Le 18 janvier - Réunion spéciale (budget)

Le 23 janvier - Réunion spéciale (budget)

Février

Le 6 février - Réunion régulière

Le 23 février - Réunion spéciale

Mars 

Le 6 mars - Réunion régulière

Le 20 mars - Réunion régulière

Avril

Le 3 avril - Réunion régulière

Mai 

Le 1er mai - Réunion régulière

Le 15 mai - Réunion régulière

Juin

Le 5 juin - Réunion régulière

Juillet 

Le 4 juillet - Réunion régulière

Le 17 juillet - Réunion régulière

Août 

Le 8 août - Réunion régulière

Le 24 août - Réunion spéciale

Septembre 

Le 5 septembre - Réunion régulière

Le 18 septembre - Réunion régulière

Octobre 

Le 2 octobre - Réunion régulière

Novembre 

Le 6 novembre - Réunion régulière

Le 6 novembre - Réunion spéciale

Le 10 novembre - Réunion spéciale

Le 15 novembre et le 21 novembre - Réunion spéciale (budget)

Le 20 novembre - Réunion régulière

Le 20 novembre - Réunion spéciale

Décembre 

Le 4 décembre - Réunion spéciale (budget)

Le 4 décembre - Réunion spéciale

Le 4 décembre - Réunion régulière

Le 15 décembre - Réunion spéciale (budget)

2016

Janvier 

Le 11 janvier - Réunion régulière

Février 

Le 1 février - Réunion régulière

Le 16 février - Réunion régulière

Mars 

Le 7 mars - Réunion régulière

Le 21 mars - Réunion régulière

Avril 

Le 4 avril  - Réunion régulière

Le 18 avril - Réunion régulière

Le 27 avril - Réunion publique

Mai 

Le 2 mai - Réunion régulière

Le 16 mai - Réunion régulière

Juin 

Le 6 juin - Réunion régulière

Le 20 juin - Réunion régulière

Juillet 

Le 18 juillet - Réunion régulière

Août 

Le 8 août - Réunion régulière

Septembre

Le 6 septembre - Réunion régulière

Le 19 septembre - Réunion régulière

Octobre 

Le 3 octobre - Réunion régulière

Le 17 octobre - Réunion régulière

Novembre

Le 7 novembre - Réunion spéciale (budget)

Le 7 novembre - Réunion spéciale

Le 8 novembre - Réunion spéciale (budget)

Le 21 novembre - Réunion régulière

Décembre 

Le 5 décembre - Réunion régulière

Le 19 décembre - Réunion régulière

2015

Janvier 

Le 30 janvier - Réunion spéciale 

Le 26 janvier - Réunion régulière

LE 12 janvier - Réunion régulière

Février 

LE 2 février - Réunion régulière

Le 3 février - Réunion spéciale 

Le 6 février - Réunion spéciale

Le 17 février - Réunion régulière

Mars 

LE 2 mars - Réunion régulière

Le 4 mars - Réunion régulière 

LE 16 mars - Réunion réguliere 

Avril 

 LE 7 avril - Réunion régulière

LE 20 avril - Réunion régulière

Mai 

Le 4 mai - Réunion régulière

Le 19 mai - Réunion régulière

Juin

Le 1 juin - Réunion régulière

Le 15 juin - Réunion régulière

Le 24 juin - Réunion spéciale

Juillet 

Le 20 juillet - Réunion régulière 

Août 

Le 12 août - Réunion régulière

Septembre 

Le 8 septembre- Réunion régulière

Le 21 septembre - Réunion régulière

Octobre 

Le 5 octobre - Réunion régulière 

Le 19 octobre - Réunion régulière

Novembre

Le 2 novembre - Réunion régulière 

Le 9 novembre - Réunion régulière  

Le 12 novembre - Réunion régulilère 

Le 16 novembre - Réunion régulière

Le 23 novembre - Réunion spéciale (budget)

Le 27 novembre - Réunion spéciale (budget)

Le 30 novembre - Réunion spéciale (budget)

Décembre

Le 7 décembre - Réunion spéciale

Le 7 décembre - Réunion régulière

Le 14 décembre - Réunion régulière 

Le 21 décembre - Réunion régulière